Révision du Règlement de la Régie de l’énergie du Canada sur les pipelines terrestres et guides de dépôt
La Régie de l’énergie du Canada lance la deuxième phase de la révision de son Règlement sur les pipelines terrestres (RPT) et des guides de dépôt. Cette phase, démarrée le 17 juin 2024, se déroulera jusqu’en décembre 2024. La Régie sollicite des commentaires sur l’évaluation environnementale et socioéconomique ainsi que sur les terrains.
Le RPT est crucial pour la surveillance des pipelines au Canada en établissant les règles à suivre, et les guides de dépôt détaillent les informations nécessaires pour les projets. Les contributions recueillies permettront d’améliorer ces documents et les processus internes associés. Les commentaires seront publiés début 2025.
Mobilisation et séances d’information
Des séances virtuelles et ateliers seront organisés pour informer et discuter de la révision. Plusieurs thématiques seront abordées telles que la prévention des dommages, la gestion des urgences, l’intégrité, le signalement des dommages, la sécurité, etc. afin d’orienter les discussions. Les inscriptions sont ouvertes pour les séances suivantes :
- Jeudi 4 juillet, 9 h – 10 h (HR) Inscription
- Mardi 9 juillet, 10 h – 11 h (HR) Inscription
- Jeudi 18 juillet, 8 h – 9 h (HR) Inscription
Implication des peuples autochtones
La Régie intègre les savoirs locaux et les pratiques autochtones dans la révision du RPT et des guides de dépôt. Des aides financières sont disponibles pour les communautés souhaitant participer. Des séances spécifiques pour les peuples autochtones auront lieu en juillet.
Soumettre votre opinion
Les commentaires peuvent être envoyées par courriel à [email protected], via un tableau d’idées sur le site web, par courrier postal, ou prochainement par formulaire web. La date limite pour soumettre les commentaires est le 20 décembre 2024.
En savoir plus pour soumettre votre opinion
Consulter le communiqué de la Régie de l’énergie du Canada