Sept propriétaires d’infrastructures (Bell, CSEM, Gazifère, Énergir, Hydro-Québec, Telus et Vidéotron) ont élaboré des directives communes lors de travaux à proximité de leurs infrastructures souterraines. Info-Excavation a fièrement collaboré à coordonner le projet. Découvrez la nouvelle version mise à jour en février 2025

Consulter les directives

Télécharger et imprimer la version Pdf de 2025

Modifications de 2025

Peu de modifications ont été apportées à la dernière version.

Voici un descriptif non exhaustif des modifications:

  • Le nom de Gazifère a été modifié pour Enbridge Gaz Québec
  • Introduction: ajout d’un type de travaux
  • Mise à jour de coordonnées de propriétaires
  • Section 3.4.2: ajout de types de sol
  • Section 3.5: ajout d’une exigence de la CSEM

Pour plus de détails, consultez la version 2025 avec les marques de correction

Modifications de 2024

Plusieurs modifications ont été apportées à la dernière version.

Voici un descriptif non exhaustif des modifications majeures et ajouts:

  • Section Introduction: Ajout d’un paragraphe spécifiant que les méthodes décrites sont celles approuvées.
  • Section Liste des propriétaires participant à ce document: modification / ajout de coordonnées pour Gazifère et Vidéotron
  • Section 1.2.6: Tableau des dégagements:
    • Modification d’un dégagement pour les travaux de forage perpendiculaire pour le gaz naturel
    • Précision sur le type de conduite pour Gazifère
  • Section 3.4: Ajout de la section 3.4.2. Exigences en présence de remblai sans retrait
  • Section 3.5: Ajout au tableau « consignes à suivre pour la portée maximale sans poutre de support » et modification au tableau « dimension de poutre de support et portée maximale ».

Pour plus de détails, consultez la version 2024 avec les marques de correction

Modifications de 2023

Plusieurs modifications ont été apportées à la dernière version.

Voici un descriptif non exhaustif des modifications majeures et ajouts:

  • Croisement d’égout: Ajout de la CSEM
  • Point 1.2.6: Mise à jour de certains dégagements minimaux
  • Point 2.2: Ajout d’information sur les rapports de localisation

Pour plus de détails, consultez la version 2023 avec les marques de correction

Télécharger et imprimer la version Pdf de 2023

Modifications de 2022

De nombreuses modifications ont été apportées en 2022.

Voici un descriptif non exhaustif des modifications majeures et ajouts:

  • Ajout au point 1.2.3.2 Forage vertical
  • Ajout au point 1.2.5 Exigences particulières pour Énergir et Gazifère
  • Modifications au point 1.2.6 Tableau des dégagements minimaux à respecter
  • Ajout au point 2.5 Surcharge, circulation et structures au-dessus de la zone tampon
  • Modification des tableaux des exigences de Gazifère au point 3.5 Soutènement
  • Modification au point 3.8 Dynamitage, compactage dynamique et enfoncement de pieux (suite)

Pour plus de détails, consultez la version 2022 avec les marques de correction

Télécharger et imprimer la version Pdf de 2022

 

Modifications 2021

  • Introduction : Ajout de l’hydro-démolition dans la liste des travaux de remuement de sol.
  • 3.2 Excavation douce : Modification de la pression d’eau maximale lors d’excavation douce pour la CSEM et Hydro-Québec.

  • 3.5 Soutènement : Modification dans les dimensions de poutre de support et portée maximale entre les poutres de support pour Gazifère.

Télécharger et imprimer la version de 2021

Comité de travail

La conception de ces directives ainsi que ses mises à jour ont été le fruit d’un travail d’une grande collaboration. Les participants et leurs organisations ont fait preuve d’ouverture et de dynamisme afin d’élaborer un document unique qui facilitera la compréhension et uniformise les directives pour tous ceux qui travaillent près de leurs infrastructures souterraines. Info-Excavation souhaite remercier chaleureusement :

  • Alfredo Tobar (Énergir)
  • Benoît Garneau (Énergir)
  • Céline Bourson (Info-Excavation)
  • Danny Matton (Bell)
  • David Pelletier Gauvin (Telus)
  • François Boivin (Telus)
  • François Desjardins (Info-Excavation)
  • Ghislain St-Laurent (Hydro-Québec)
  • Ilyas Bajji (Vidéotron)
  • Isabelle Pilote (Énergir)
  • Jean Mercier (CSEM / Commission des services électriques de Montréal)
  • Jean-François Lapointe (Vidéotron)
  • Natalia Da Costa Pacheco (Gazifère)
  • Nathalie Moreau (Info-Excavation)
  • Pierre Duval (Hydro-Québec)
  • Roger Sarrazin (Vidéotron)
  • Réal Guillot (Hydro-Québec)
  • Simon Peloquin (Hydro-Québec)
  • Sylvain Belec (Hydro-Québec)
  • Sylvain Courchesne (Énergir)
  • Yannick Bouchard (Vidéotron)

Ces directives s’adressent à tous ceux qui planifient ou effectuent des travaux dans le sol à proximité d’infrastructures souterraines. Il indique les directives à suivre, et précise les exigences techniques générales des propriétaires de réseaux participants à ce document dans le but de prévoir adéquatement les opérations, les délais et les coûts occasionnés par ces exigences. Cependant, la conception des travaux ainsi que le choix des méthodes et des pratiques de travail qui permettront de satisfaire à ces exigences sont entièrement du ressort des exécutants.

Pour tous commentaires ou suggestions en lien avec ces directives, écrivez-nous au [email protected].