Comité cartographie et infrastructures abandonnées
Les infrastructures abandonnées dans le sol sont malheureusement une réalité à laquelle tous ceux qui planifient et exécutent des travaux font face régulièrement. Pour la plupart, ce sont des surprises.
Ces surprises coûtent cher en temps car les travaux arrêtent le temps de l’investigation mais également comportent des risques pour la sécurité des travailleurs et du public car ces conduites ne sont pas nécessairement inactives.
Dates des rencontres et comptes rendus
Documents et liens de référence
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Règlementation sur les infrastructures abandonnées – RBQ
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Plan de communication – RNI
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Discussions solutions et recommandations
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Processus – Réseau non-identifié – Mai 2021
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Processus – Situation hasardeuse – Mars 2021
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Guide interprétation réseau CSEM
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Demande de consentement municipal/MTQ
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Norme arpentage infrastructure Montréal
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Archives Nationales du Québec
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Dépliant CERIU : Bonnes pratiques pour améliorer la connaissance des infrastructures souterraines
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Exemple de cahier de charge en France
Comment travailler près de pipelines
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Vivre et travailler à proximité d’un pipeline
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Exécution sécuritaire d’activités à proximité de pipelines sous réglementation fédérale
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Réglementation sur la prévention des dommages aux pipelines – Ce que vous devez savoir
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Prévention des dommages aux pipelines – Remuement du sol, construction et franchissements avec un véhicule